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Marques déposées par DROUET Michel
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LE SIRE DU DONJON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SIRE DU DONJON
DROUET Michel
DROUET Francoise

Numéro de dépôt :
4071841
Date de dépôt :
24/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/02/2024
LE SIRE DU DONJON de DROUET Michel

Présentation de la marque LE SIRE DU DONJON

Déposée le 24 février 2014 par DROUET Michel et DROUET Francoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE SIRE DU DONJON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Les déposants sont DROUET Michel domicilié(e) 4 rue des Ecoles - 17800 - COULONGES - France et DROUET Francoise domicilié(e) 4 rue des Ecoles - 17800 - COULONGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DROUET Michel domicilié(e) 4 Rue des Ecoles - 17800 - COULONGES - France.

La marque LE SIRE DU DONJON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SIRE DU DONJON est expirée depuis le 24 février 2024.

DROUET Michel a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS ET TRADITIONS DES CHARENTES , LE PANIER DU PRODUCTEUR


DROUET Michel - 4 rue des Ecoles - 17800 - COULONGES - France

DROUET Francoise - 4 rue des Ecoles - 17800 - COULONGES - France


DROUET Michel - 4 Rue des Ecoles - 17800 - COULONGES - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

– eau de vie de vin beneficiant de l'AOC Cognac. – pineau des Charentes. – liqueurs. – vin de pays.